Résultats de recherche : - Année de mise en ligne: 2017, Thématique: ENVIRONNEMENT, Auteur: INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF), Mot clé: taxe

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• Revue de dépenses - La gestion des espaces naturels sensibles (ENS) et des parcs naturels régionaux (PNR)

  • MAKALA, Annick

  • STEVENS, Dominique

  • DE COUSTIN, Hélène

  • LACROIX, Dominique

  • DUPUIS, Philippe

  • BERGER, Samuel

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  Rapport: sept. 2017 Mise en ligne: déc. 2017 Affaire n°011070-01

  • Accéder à la notice

  
• Les redevances d'occupation du domaine public maritime naturel

  • WEYMULLER, Benoît

  • CLEMENT, Denis

  • DE GALBERT, Michel

  • CHARPIN, Jean-Michel

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: mai 2014 Mise en ligne: mars 2017 Affaire n°008883-01

  • Accéder à la notice

  

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